Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3390632
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
Présentation de la marque LOTERRA
Déposée le 2 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) TERR' LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOTERRA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERR' LOIRE domicilié(e) 49 rue de la Sauge, BP 4,45430 CHECY - 45430 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERR' LOIRE S.A domicilié(e) 49 Rue de la Sauge, BP 4,45430 CHECY - 45430 - France .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTERRA est expirée depuis le 2 novembre 2015.
TERR' LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Leader Plants , COQUINE
Déposant :
TERR' LOIRE Société Anonyme - 49 rue de la Sauge, BP 4,45430 CHECY - 45430 - France
Mandataire :
TERR' LOIRE S.A - 49 Rue de la Sauge, BP 4,45430 CHECY - 45430 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521356 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09
Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528871 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04
Classe 00
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais, semences de légumes.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
